CAVIARDAGE DES JUGES ET AUTRES MAJESTÉS SANS FAMILLE ROYALE

Le juge Jean-Françcois Michaud de la Cour supérieure du Québec a refusé et a été incapable de prouver la légalité de son tribunal

https://www.youtube.com/watch?v=hyVvUXmgq-8 Le juge Jean-Françcois Michaud de la Cour supérieure du Québec a refusé et a été incapable de prouver la légalité de son tribunal.

LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC & LA SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC DOIVENT CONCILIER MA DEMANDE DE ME PAYER 1,200,000.00$ DOLLARS POUR CAVIARDAGE DEPUIS LE 28 MAI 2004

LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC & LA SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC DOIVENT CONCILIER MA DEMANDE DE ME PAYER 1,200,000.00$ DOLLARS POUR CAVIARDAGE DEPUIS LE 28 MAI 2004 https://files.acrobat.com/a/preview/5dea3925-ad80-4677-8ba1-258752f923e9 = le lien en PDF de cette page. & https://files.acrobat.com/a/preview/c00d16d1-c5aa-43fc-89be-494a13ccadcf & https://files.acrobat.com/a/preview/0948d178-5260-40e3-bc92-ed5231ad0837 & NOTES STÉNOGRAPHIQUES ASSERMENTÉES CONFIRMANT à L’UNANIMITÉ DE TOUS LES AVOCATS DE LA POURSUITE COMME DE LA DÉFENCE : l’ABSENCE D’APPARENCE DE DROIT DANS LE PAYS DU QUÉBEC DE 1968. https://files.acrobat.com/a/preview/655f097e-ef5e-4fef-b527-60cbcad8ee19 durée de l’audition: 72 minutes : & https://files.acrobat.com/a/preview/be2ede61-9eb6-418d-9043-41fa1a9f29c7 = DEMANDE DE CITOYENNETÉ CANADIENNE & https://files.acrobat.com/a/preview/3c03c8a6-9f52-4834-9c15-441f1cc4a139 LE DOCUMENT PUBLIC NUMÉRO 1 ET NUMÉRO 2 COMPTE 249 PAGES DE DOCUMENTS JUDICIAIRES QUI DÉCONSIDÈRE IRRÉFRAGABLEMENT L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE DE L’ÉTAT NATIONAL DU QUÉBEC CONTRE L’ARTICLE 2858 DU CODE CIVIL RLRQ 1991 c. C-1991 : PUBLIC 1 NOTES STÉNOGRAPHIQUES, JUGEMENTS, NOTES DE REMBOURSEMENT DOSSIER JUDICIAIRE FISCAL # 200-22-028373-041, = 97 pages https://files.acrobat.com/a/preview/01359324-1188-4d40-85e5-bcaa3127dca9 = 1 PUBLIC 2 NOTES STÉNOGRAPHIQUES, JUGEMENTS, NOTES DE REMBOURSEMENT DOSSIER JUDICIAIRE FISCAL # 200-22-028373-041, 500-22-088661-031 et 500-22-091915-036 jumelé au dossier 760-61-038283-041 amicus curie = 152 pages total du document numéro 1 + 2 = 249 pages. https://files.acrobat.com/a/preview/7697a658-0771-4433-9545-67ee77db9cf4 = 2 ATTENDEZ-VOUS DES TÉLÉGRAMMES OU DES COURRIERS RECOMMANDÉS POUR AGIR. JE M’ADRESSE PARTICULIÈREMENT AU MONDE INTERLOPE LES MEMBRES DU CABINET D’AVOCATS ET D’AVOCATES DUSSAULT MAYRAND ET AUTRES AU SERVICE DE LA SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU PAYS DU QUÉBEC LEUR PAYS LÉGISLATIF RLRQ 2000 c. E-20.2; DEPUIS LE 6 AVRIL 2016, J’ATTENDS PAR LE RESPECT DE MON IDENTITÉ D’HUMAIN PAR L’ARTICLE 1 RLRQ 1975 c. C-12 et RLRQ 1991 c. C-1991 que les dossiers judiciaires en ma faveur qui m’ont privé de tous mes moyens juridique de subsistance la conciliation demandée au Tribunal Administratif du Pays du Québec et sa déconsidérée loi # RLRQ 2000 c. E-20.2; RECOUVREMENT DE 1,200,000.00$ À LA SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC ET TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC # AUT-M-242734-1511 & # SAS-M-242734-1511 POUR OBSTRUCTION À MA SUBSISTANCE DEPUIS LE 28 MAI 2004 PAR SANCTION DU PERMIS DE CONDUIRE N6555130651-05 TANT QUE LE MEUBLE VIF OU CITOYEN SANS RACE ET SANS PEUPLE PAR LA FORMULE D : 149844 DE SANTÉ ET SERVICES SOCIAUX DE L’ÉTAT NATIONAL AIT PASSÉ L’EXAMEN MÉDICAL CONTRE L’ARTICLE 1 DE L’HUMAIN PAR L’ACTE RLRQ 1991 c. C-1991 et RLRQ 1975 c. C-12 JUMELÉ AUX DÉCONSIDÉRÉS DOSSIERS JUDICIAIRES NUMÉRO / 200-22-028373-041 ET # 760-61-038283-041 et # 721 773 710 de la Cour municipale de Montréal. EXPLICATIONS COMPLÉMENTAIRES AU ISBN 978-2-89719-263-1 de Alain Deneault et ISBN: 978-2-84597-519-4 de Jean-Claude Kaufmann. https://www.youtube.com/watch?v=OnoSOpHtAyc . Plainte contre FIDUCIE PEOPLES CORPORATION / INSTA-CHÈQUES / MONEY MART / NEXTWAVE TITANIUM +, CONTRE NATHALIE CHARTIER ET JEAN-FRANÇOIS EMMANUEL IL N'Y A PAS DE LOI AU QUÉBEC confirmé dans la définition du mot "LOI" de la loi de l'impôt sur le revenu de l'État National du Québec article 1, RLRQ 1985 c. I-3. Il n'y a pas de droit au Québec article 168 (3) RLRQ 2016 c. C-25.01. La Constitution de l'État National du Québec RLRQ 2000 c. E-20.2 fait objet de désobéissance par les juges et autres administrateurs de la justice d'un Océan à l'Autre du Canada. La loi fédérale LRC 1985 c. Z-03 constitue les lois habilitantes autre que législatives. Le règlement CRC c. 391 ce règlement hors la loi déconsidère le la constitution du Québec désignant "l'ÉTAT NATIONAL DU QUÉBEC". Ayant fait reconnaître l'identité distincte entre l'humain sans immatriculation d'assurance sociale à qui les GOUVERNEMENTS ont confié la personne physique meuble vif selon les articles 374, 383 et 384 C.c.B.C. de 1866 à 1994 ce meuble vif qui se déplace comme l'animal et la personne légale NORMANDIN assurance sociale 231249525RI cette dernière seule contribuable fiscal propriété intellectuelle de nos gouvernements par les notaires au services des institutions publiques gouvernementales, l'ÉTAT NATIONAL a supprimé et créé la mort civil de leur propriété intellectuelle, la personnalité juridique et sûreté selon l'article 1 RLRQ 1975 c. C-12 et RLRQ 1991 c. C-1991 rédigée dans sa désignation en lettres moulées / majuscules JACQUES NORMANDIN 231249525; a supprimé de ce fait le permis de conduire N6555130651-05 et la carte d'assurance maladie de la personnalité juridique et citoyen sans race et sans peuple selon la FORMULE D # 149844 de Santé et Service Sociaux Québec, cette personnalité juridique constitué par l'État National comme mon seul moyen de subsistance. L'avocat Michel Guimond de la Société de l'Assurance Automobile du Québec m'a souhaité BONNE CHANCE DANS MON MONDE D'HUMAIN et il s'est félicité de la destruction du dossier judiciaire # 200-22-028373-041 et A-0867 de la SAAQ de même ces actes notariés ont été détruit par mon notaire à mon insu sans en avoir été averti au préalable. L'avocat Michel GUIMOND a malgré le remboursement de la Société de l'Assurance Automobile du Québec envers JACQUES NORMANDIN N6555130651-05 refusé formellement de reconnaître le jugement, les notes sténographiques et les notes de remboursement de ce dossier judiciaire au plumitif # 200-22-028373-041. UN ENFANT AYANT DROIT PAR LE VIDIMUS DU DIRECTEUR DE L'ÉTAT CIVIL ET PAR L'ÉCHOGRAPHIE N'EST PAS POLITIQUEMENT, MONÉTAIREMENT ET JUDICIAIREMENT UN HUMAIN DE CONCEPTION NATURELLE PAR LES ARTICLES 223(1) ET 231 au sens de LRC 1985 c. C-46 DANS LE MONDE JURIDIQUE DE L'ÉTAT NATIONAL ET DE LA SOCIÉTÉ DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC PAR LA PROTECTION DU CABINET D'AVOCATS DUSSAULT / MAYRAND PROFESSEUR TITULAIRE BARREAU DU QUÉBEC. Jacques-Joseph-Pierre-Antoine Cour du Québec # 200-22-028373-041 définit l'humain sans numéro d'assurance sociale et le personnage physique NORMANDIN ASSURANCE SOCIALE 231249525RI que les gouvernants politiques et judiciaire du Pays du Québec de 1968 m'ont confié sans contrat cell : (438) 390-6246 fin.CRS-NCD.fin@canada.ca pour quiconque dénonce les paradis fiscaux par l’évitement et l’évasion fiscale, expédiez ce document au Fédéral canadien sous le contrôle des avocats du Barreau du Pays du Québec de 1968.

QUI EST LA NUISANCE PUBLIQUE APRÈS L'ÉCOUTE DE CETTE VIDÉO ?

OBJET :
recouvrement de la somme de 100,000.00$ dollars en droits de tirage spéciaux du
modèle d’instrument monétaire selon l’accord de Bretton Woods à partir du 28
mai 2004 jusqu’à une date que je déterminerai. Cette réclamation en
recouvrement est attribuée en faveur de la propriété intellectuelle FORMULE
D : 149844 du Directeur de l’État Civil sous l’inscription # 1 1951 04
149844 que je vais continuer par cette procédure à représenter pour plaider en
ajoutant mon pouvoir légitime naturel et non juridique d’administrer et de
gérer ce modèle bancaire de fiduciaire possesseur de FONDS afin que plus jamais
je n’ais à voter ou à exercer à mon insu l’exercice démocratique. Je continue à
charger la somme de 0.15$ cents la minute 24 heures par jour, à l’année longue,
quiconque utilise à mon insu sans mon accord formel ma photo d’humain naturelle
sur la personne physique par son prénom usuel courant et sa personne légale par
son patronyme / matronyme.

Vous
avez à mon insu au dossier judiciaire # 200-22-028373-041 révoqué le jugement,
les notes de remboursement et les notes sténographiques assermentées produites
aux dossiers judiciaires de la Cour du Québec # 455-73-000368-145 et #
455-73-000367-147, déconsidérant la Cour supérieure du Québec du juge feu
Raynald FRÉCHETTE # 460-36-000-84 -046 PAR LE JUGE Gaétan DUMAIS aux dossiers judiciaires
# 460-36-000140-095 et # 460-36-000240-143 et de la Cour municipale de Montréal
des juges Bisson, Denault, Fontaine afin d’observer l’article 2858 RLRQ 1991 c.
C-1991 et ne pas déconsidérer votre administration délictuelle de la justice
dans l’État National non désigné formellement dans vos actes juridiques et
judiciaires depuis RLRQ 2000 c. E-20.2.

QUI EST LA NUISANCE PUBLIQUE APRÈS L'ÉCOUTE DE CETTE VIDÉO ?

Depuis vendredi soir le 8 avril
2016, plus de 1,333 HUMAINS naturels non juridiques ont écouté cette vidéo contre
la censure par les VÉRITÉS RÉVÉLÉES PAR LE BAPTISÉ
Jacques-Joseph-Pierre-Antoine moi-même: https://www.youtube.com/watch?v=OnoSOpHtAyc

joignez-vous à eux afin que la
correction législative judiciaire du Pays du Québec de 1968 s'engage pour
rétablir l'existence humaine dans notre beau Pays le Canada le deuxième Pays le
plus grand au monde avec 36,289,000 d'habitants alors qu'une seule ville de la
Chine en compte 32,000,000. Aidez moi à vous aider et remerciez Dieu de ma
grande pauvreté, si j'avais été comme tout le monde avec 10'000.00$ dollars en
Banque, jamais je n'aurais osé risquer de perdre cet argent et les programmes
sociaux des deux États Nationaux au Canada "Québec" et
"Canada" qui assurent le confort de la personne physique JACQUES que
je représente et de la personne LÉGALE NORMANDIN confiée à JACQUES / Jacques la
personne physique sans entité c'est à dire inexistante par l'article 4.1 de la
loi LRC 1985 c. B-3, par l'enregistrement de déclaration de naissance vivante
dans la FORMULE D numéro # 149844 (8) du Ministère de la Santé et des Services
Sociaux de l'État National le Pays du Québec.  
Publiez ce message et joignez-vous au groupe FACEBOOK: VÉRITÉ CONTRE
CENSURE. Je ne peux ajouter des amis ou membres sur FACEBOOK mais je peux
confirmer votre invitation et votre adhésion au GROUPE afin que vous puissiez
faire circuler mes enseignements contre la CENSURE ce CANCER CHRONIQUE DE
L'IGNORANCE DES PEUPLES sous le contrôle des avocats et de leurs suppôts.
JacquesAntoine (438) 390-6246  

QUI EST LA NUISANCE PUBLIQUE APRÈS L'ÉCOUTE DE CETTE VIDÉO ?

https://files.acrobat.com/a/preview/62152dad-39b0-4e40-8995-e8ce5caee321

+dan tie ***********ya tu quoi cont peux faire contre un contra déjà
signer a la caisse ? je suis tanné payé
mes j aime bien ma maison lolll : OUI RECOURS CONTRE VOTRE INSTITUTION
FINANCIÈRE POUR PAYER SEULEMENT LA JOUISSANCE DU BIEN QUI T'ES ACCORDÉ SANS QUE
TU EN SOIS PROPRIÉTAIRE************ Les gens doivent maintenant se faire payer
par l'État pour avoir géré et administré ainsi qu'avoir subit les peines
prévues par la loi à la personne physique qu'est ton prénom courant et à la
personne légale qu'est ton nom de famille puisque mon dossier judiciaire
200-22-028373-041 a reconnu que seul votre personne juridique PHYSIQUE / LÉGALE
propriété intellectuelle de vos gouvernants possède le permis de conduire.
L'humain sans numéro d'assurance sociale et c'est pour tout le monde sans
exception; cet humain n'a ni droit ni loi qui s'applique à lui. Puisque vous
êtes humain vous avez droit aux réclamations envers l'ÉTAT QUI VOUS GOUVERNE
puisque tout travail mérite salaire et votre salaire appartient à votre personne
physique pas à l'humain baptisé identifié par votre prénom masculin ou féminin
puisqu'un nom de famille est une association de personnes, UNE CORPORATION
SOCIALE qui ne se baptise pas sans un homme ou sans une femme. Je ne crois pas
qu'un avocat ou un notaire soit intéressé à servir in humain. CE MESSAGE EST
PUBLIC, FAIS LE CIRCULER PARTOUT

QUI EST LA VRAIE NUISANCE ? Écoutez cette vidéo et ensuite répondez-y

https://www.youtube.com/watch?v=OnoSOpHtAyc&nohtml5=False faites une copie et collez là dans votre barre d'adresse ci-haut