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mercredi 18 mars 2020
mercredi 11 décembre 2019
2 heures d’enquête à Service Canada madame Nathalie Racine et son témoin
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vendredi 15 novembre 2019
ORDONNANCE ABSOLUE CONTRE CONCLUSION JUSTESSE/MÂCHURER
GRAND JURY DU PEUPLE DU CANADA; Jacques-Joseph-Antoine-Pierre
représentant des personnes physiques par
17L23300096 notarié; je suis gardien des intérêts de Notre Monarque de la
famille Royale britannique et de Ses héritiers, et gardien des intérêts de tous
Ses dignes et loyaux sujets.
Avec le manifeste des
courriers recommandé.
PARTAGEZ ce lien qui contient le télégramme expédié au Gouverneur général du Canada ainsi que le MANIFESTE D'ORDONNANCE sur deuxième IMPEACHMENT de cet ORDONNANCE ABSOLUE. Et 10 autorités publiques reçoivent et copie du télégramme et le manifeste de 8 pages la neuvième page est pour la forme. Le destinataires sont identifié par leur adresse dans le rapport du Registraire des Entreprises de Revenu Québec avec le nom des administrateurs privés de chaque ENTREPRISE D,AUTORITÉ PUBLIQUE, par leur numéro d'entreprises le NEQ assujetti à REVENU QUÉBEC et par leur numéro de courrier recommandé apparaissant à l'endos de l'enveloppe postale de chaque destinataire. Les destinataires sont: Gouverneur général du Canada, Lieutenant gouverneur du Québec, UPAC, Premier ministre du Canada sa corporation CHAMBRE DES COMMUNES, Premier ministre du Québec sa corporation Assemblée Nationale du Québec et l'autre délictuelle ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du 22 mars 2019 de François PARADIS et son LOGO corporatif, Le Conseil de la Magistrature / Canadian Judicial Council, Ministère du Conseil Exécutif du Québec, Barreau de l'État National 1968 - 2000 du Québec, Gendarmerie Royale du Canada, la Défense Nationale, et la Société Radio Canada.
mardi 24 avril 2018
LE SURINTENDANT DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES REJETTE MOUVEMENT DESJARDINS
Les gens préfèrent leur confort et la sécurité à la VÉRITÉ
RÉVÉLÉE.
RÉVÉLÉE.
É RÉVÉLÉE.
représentant autorisé et possédant la personnalité juridique monsieur Normandin
ayant pignon sur rue au 114 boulevard des Vétérans dans la ville de
Cowansvilles du District judiciaire de Bedford de la Circonscription électorale
Brome Missisquoi de la Région administrative Montérégie code postal en vertu de
la loi Fédérale LRC 1985 c. O-5 est J2K 3B9.
Je
suis le requérant des demande formulées aux dirigeants et gouvernants des
Marchés Boursiers du Canada et des États-Unis d’Amérique ainsi que ceux de la
Banque de Règlements Internationaux à Bâle afin que tous et chacun analysent le
comportement des dirigeants et gouvernants du Mouvement Desjardins et de ses
institutions financières et d’assurance responsabilité adjacentes.
suis le requérant des demande formulées aux dirigeants et gouvernants des
Marchés Boursiers du Canada et des États-Unis d’Amérique ainsi que ceux de la
Banque de Règlements Internationaux à Bâle afin que tous et chacun analysent le
comportement des dirigeants et gouvernants du Mouvement Desjardins et de ses
institutions financières et d’assurance responsabilité adjacentes.
Je
m’adresse à tous ceux et celles qui directement ou indirectement sont
d’autorité publique et d’autorité privée chargés par ce manifeste de corriger
ce qui cause tous les préjudices envers l’humanité victime de prolicide
juridique et judiciaire dans la destructions de notre progéniture d’humains
naturels, spirituels et temporels.
m’adresse à tous ceux et celles qui directement ou indirectement sont
d’autorité publique et d’autorité privée chargés par ce manifeste de corriger
ce qui cause tous les préjudices envers l’humanité victime de prolicide
juridique et judiciaire dans la destructions de notre progéniture d’humains
naturels, spirituels et temporels.
Je
demande à cet effet aux dirigeants et gouvernants de la Sécurité Publique, de
la Sécurité Nationale, du Service de Renseignement et de Sécurité du Canada, de
la Gendarmerie Royale du Canada, des membres directs et indirects du Barreau de
la Province 2000 – 2018 du Québec, des notaires de la Chambre des Notaires de
la Province 2000 – 2018 du Québec, de la Chambre des Huissiers du Québec, de
l’Association des Comptables agréés et non-agréés du Québec, du Surintendant
des Institutions Financière du Canada, du Surintendant des Faillites et de
l’Insolvabilité du Canada, de Hydro Québec, des Compagnies Pétrolières auxquels
sont assujettis nos deux Parlements celui d’Ottawa et celui du Québec; je
demande aussi par le fait même de ce manifeste aux dirigeants et gouvernants de
la Société de l’Assurance Automobile du Québec, de la Régie de l’Assurance
Maladie du Québec, du Protecteur du Citoyen de l’Assemblée Nationale du Québec,
de Citoyenneté et Immigration Canada, de l’Agence du Revenu National du Canada,
de l’Agence du Revenu du Québec, des Registraires tous azimuts et leur
Ministère de la Justice de la Province 2000 – 2018 de l’Assemblée Nationale
Monocamérale du Québec, des Centres Correctionnels du Canada et du Québec, de
l’Association des Ombudsmans du Canada et d’ailleurs, de l’Association
Canadienne des Paiements / Paiement Canada, de l’Association des Compagnies
d’Assurance du Canada, de l’Autorité des Marchés Financiers de la Province 2000
– 2018 du Québec, de la Régie du Logement du Québec, du Commissaire à la
Déontologie Policière du Québec, de la Commission des Libérations
Conditionnelles du Canada; je demande par le fait même à tous ceux et celles
qui sont jugés par leur pair ou semblable contrairement au peuple par les
dirigeants et gouvernants du Conseil Canadien de la Magistrature, par ceux et
celles du Conseil de la Magistrature du Québec, par ceux et celles du Syndic du
Barreau de la Province 2000 – 2018 du Québec, par ceux et celles du Syndic de
la Chambre des Notaires de la Province 2000 – 2018 du Québec, par ceux et
celles des Constables Spéciaux des Palais de Justice de la délictuelle Province
2000 – 2018 du Québec, par ceux et celles des Forces Armées Canadiennes qu’ils
reconnaissent et qu’ils appliquent par leurs avocats, par les avocats-juges et par
les juges dans leur juridiction quasi ou extra légitime, constitutionnel de
reconnaître et d’appliquer l’article 1 du Code civil de l’État National de l’An
2000 du Québec et ses deux lois constitutionnelles Québécoises RLRQ 1982 c.
A-23.1 article 15 et RLRQ 2000 c. E-20.2; considérant le fait réfléchi et
volontaire des juges et autre membre provenant du Barreau de la Province 2000 –
2018 du Québec qu’il n’y a pas de loi au Québec par la définition de
l’expression ‘’LOI’’ de la Loi de l’Impôt sur le Revenu du Québec depuis la
dévolution de la Couronne par le règlement fédéral CRC c. 391 et CRC c. 447
aussi par l’article 2 de la Loi sur le Parlement du Canada ‘’LRC 1985 c. P-1’’
et par l’article 46 de la Loi Fédérale LRC 1985 c. I-21.
demande à cet effet aux dirigeants et gouvernants de la Sécurité Publique, de
la Sécurité Nationale, du Service de Renseignement et de Sécurité du Canada, de
la Gendarmerie Royale du Canada, des membres directs et indirects du Barreau de
la Province 2000 – 2018 du Québec, des notaires de la Chambre des Notaires de
la Province 2000 – 2018 du Québec, de la Chambre des Huissiers du Québec, de
l’Association des Comptables agréés et non-agréés du Québec, du Surintendant
des Institutions Financière du Canada, du Surintendant des Faillites et de
l’Insolvabilité du Canada, de Hydro Québec, des Compagnies Pétrolières auxquels
sont assujettis nos deux Parlements celui d’Ottawa et celui du Québec; je
demande aussi par le fait même de ce manifeste aux dirigeants et gouvernants de
la Société de l’Assurance Automobile du Québec, de la Régie de l’Assurance
Maladie du Québec, du Protecteur du Citoyen de l’Assemblée Nationale du Québec,
de Citoyenneté et Immigration Canada, de l’Agence du Revenu National du Canada,
de l’Agence du Revenu du Québec, des Registraires tous azimuts et leur
Ministère de la Justice de la Province 2000 – 2018 de l’Assemblée Nationale
Monocamérale du Québec, des Centres Correctionnels du Canada et du Québec, de
l’Association des Ombudsmans du Canada et d’ailleurs, de l’Association
Canadienne des Paiements / Paiement Canada, de l’Association des Compagnies
d’Assurance du Canada, de l’Autorité des Marchés Financiers de la Province 2000
– 2018 du Québec, de la Régie du Logement du Québec, du Commissaire à la
Déontologie Policière du Québec, de la Commission des Libérations
Conditionnelles du Canada; je demande par le fait même à tous ceux et celles
qui sont jugés par leur pair ou semblable contrairement au peuple par les
dirigeants et gouvernants du Conseil Canadien de la Magistrature, par ceux et
celles du Conseil de la Magistrature du Québec, par ceux et celles du Syndic du
Barreau de la Province 2000 – 2018 du Québec, par ceux et celles du Syndic de
la Chambre des Notaires de la Province 2000 – 2018 du Québec, par ceux et
celles des Constables Spéciaux des Palais de Justice de la délictuelle Province
2000 – 2018 du Québec, par ceux et celles des Forces Armées Canadiennes qu’ils
reconnaissent et qu’ils appliquent par leurs avocats, par les avocats-juges et par
les juges dans leur juridiction quasi ou extra légitime, constitutionnel de
reconnaître et d’appliquer l’article 1 du Code civil de l’État National de l’An
2000 du Québec et ses deux lois constitutionnelles Québécoises RLRQ 1982 c.
A-23.1 article 15 et RLRQ 2000 c. E-20.2; considérant le fait réfléchi et
volontaire des juges et autre membre provenant du Barreau de la Province 2000 –
2018 du Québec qu’il n’y a pas de loi au Québec par la définition de
l’expression ‘’LOI’’ de la Loi de l’Impôt sur le Revenu du Québec depuis la
dévolution de la Couronne par le règlement fédéral CRC c. 391 et CRC c. 447
aussi par l’article 2 de la Loi sur le Parlement du Canada ‘’LRC 1985 c. P-1’’
et par l’article 46 de la Loi Fédérale LRC 1985 c. I-21.
La
fausse désignation judiciaire et législative de Province de Québec depuis
l’année 2000, dans les actes formels de ces institutions d’autorité publique
enregistrées anticonstitutionnellement contre les articles non-amendés numéros
71 à 80, 91 (1), (3), (29), 92 (1), (2), 93 et 96 de l’Acte de l’Amérique du
Nord Britannique de 1867 sous la forme juridique 88 du Registraire des Entreprises
et des Biens non-réclamés de Revenu Québec, cette dernière étant toujours
désignée faussement la Loi 99 et, de ce fait, je demande formellement que nos
dirigeants et gouvernants reconnaissent et appliquent la Charte du Québec
déclarée quasi-constitutionnelle par l’avocat et ancien député Benoît Pelletier
‘’la Charte des Droits et Libertés de
la Personne juridique du Québec’’ qui ne s’applique aucunement aux
sujets chrétiens catholiques et protestants de Notre Monarque Britannique en
Canada, démontrant par le fait même, l’incapacité juridique et judiciaire ainsi
que législative et démocratique de tout humain de conception naturelle d’agir durant
leur vie humaine naturelle, spirituelle et temporelle à partir de la période
embryonnaire de l’enfant avant d’être déclaré défunt cet enfant embryonnaire
qui a atteint la maturité le constituant défunt-enfant-fœtal par la
constitution des lois de nos législateurs coupables du PROLICIDE JURIDIQUE ET
JUDICIAIRE c’est à dire coupables DE LA DESTRUCTION DE NOTRE PROGÉNITURE
HUMAINE NATURELLE dans le monde juridique, judiciaire et démocratique des deux Conseils
de la Magistrature au Canada celui du Québec et celui du Canada;
fausse désignation judiciaire et législative de Province de Québec depuis
l’année 2000, dans les actes formels de ces institutions d’autorité publique
enregistrées anticonstitutionnellement contre les articles non-amendés numéros
71 à 80, 91 (1), (3), (29), 92 (1), (2), 93 et 96 de l’Acte de l’Amérique du
Nord Britannique de 1867 sous la forme juridique 88 du Registraire des Entreprises
et des Biens non-réclamés de Revenu Québec, cette dernière étant toujours
désignée faussement la Loi 99 et, de ce fait, je demande formellement que nos
dirigeants et gouvernants reconnaissent et appliquent la Charte du Québec
déclarée quasi-constitutionnelle par l’avocat et ancien député Benoît Pelletier
‘’la Charte des Droits et Libertés de
la Personne juridique du Québec’’ qui ne s’applique aucunement aux
sujets chrétiens catholiques et protestants de Notre Monarque Britannique en
Canada, démontrant par le fait même, l’incapacité juridique et judiciaire ainsi
que législative et démocratique de tout humain de conception naturelle d’agir durant
leur vie humaine naturelle, spirituelle et temporelle à partir de la période
embryonnaire de l’enfant avant d’être déclaré défunt cet enfant embryonnaire
qui a atteint la maturité le constituant défunt-enfant-fœtal par la
constitution des lois de nos législateurs coupables du PROLICIDE JURIDIQUE ET
JUDICIAIRE c’est à dire coupables DE LA DESTRUCTION DE NOTRE PROGÉNITURE
HUMAINE NATURELLE dans le monde juridique, judiciaire et démocratique des deux Conseils
de la Magistrature au Canada celui du Québec et celui du Canada;
Le
prolicide est un acte criminel sans pénalité, fondé par l’article 1(J) de la
loi imaginaire RLRQ 1972 c. L-0.2 sur les Laboratoires médicaux, la
conservation des organes et des tissus et la disposition des cadavres et par
les articles 223(1) et 238 du Code criminel Canadien
prolicide est un acte criminel sans pénalité, fondé par l’article 1(J) de la
loi imaginaire RLRQ 1972 c. L-0.2 sur les Laboratoires médicaux, la
conservation des organes et des tissus et la disposition des cadavres et par
les articles 223(1) et 238 du Code criminel Canadien
vendredi 6 avril 2018
MÉFIANCE-DÉFIANCE-ENVERS-MOUVEMENT-DESJARDINS QUI NOUS SÉQUESTRE PAR L’IMPÔT SUR LE REVENU HORS LA LOI
Le
volume de cette vidéo est 2Go. Il faut prendre le temps nécessaire au téléchargement
de cette vidéo intitulée MÉFIANCE ET DÉFIANCE CONTRE LE MOUVEMENT DESJARDINS
QUI NOUS CAPTURE.
MÉFIANCE-DÉFIANCE-ENVERS-MOUVEMENT-DESJARDINS
QUI NOUS SÉQUESTRE PAR L’IMPÔT SUR LE REVENU HORS LA LOI OBJET D’ENDETTEMENT
PRIVÉ À 174% DU REVENU BRUT DU SALAIRE DU TRAVAILLEUR ET TRAVAILLEUSE ET DU
RETRAITÉ SÉQUESTRÉ PAR LES BANQUES SYNONYME DE JUGE PAR RAOUL ANGLION, LÉO PELLAN
ET JEAN CARBONNIER PAR L’EXPRESSION ‘’CAPTURE’’
C'EST-À-DIRE PAR LA CAPTURE DE VOTRE PHOTO, DE VOS EMPREINTES DIGITALES, DE
VOTRE SIGNATURE, DE VOTRE ADN, DE VOTRE ADRESSE, DE VOTRE ASSERMENTATION DE
VOTRE BULLETIN DE VOTE, DE VOTRE FOLIO BANCAIRE, DE VOTRE VOIX, DE VOTRE ACCORD
SOUS N'IMPORTE QUELLE FORME D’ACTE QUE VOUS POSEZ COMME HUMAIN NON JURIDIQUE
QUI N’EST PAS UNE PERSONNE PHYSIQUE DE CETTE CONCEPTION DU JURIDIQUE FICTIF DES
MEMBRES DU BARREAU ET DE LEURS BÂTONNIERS DE L’ÉTAT NATIONAL DU QUÉBEC,
CONSIDÉRANT UN BÂTONNIER COMME LE MODÈLE À SUIVRE PAR LES AVOCATES ET LES
AVOCATS DU BARREAU DE LA PROVINCE 2000 – 2018 DU QUÉBEC.
NOUS
SOMMES SÉQUESTRÉS COMME SURVIVANT DU DÉFUNT ENFANT-FOETAL QUE LA LOI SUR LES
LABORATOIRE MÉDICAUX ET QUE LE CODE CRIMINEL CANADIEN NOUS A RÉDUIT ET NOUS A
RÉSIGNER À ÊTRE C'EST À DIRE UNE CHOSE PATRONYMIQUE.
vendredi 16 mars 2018
LE VINDICATIF JUDICIAIRE OU VENGEANCE DES ADMINISTRATEURS DE LA JUSTICE CONTRE LA LIBERTÉ ATTRIBUÉE PAR LES CHARTE SUR LE DÉLICTUEL IMPÔT SUR LE REVENU HORS LA LOI DE L’ÉTAT NATIONAL DE REVENU QUÉBEC QUI CHARGE 6% D'INTÉRÊT PAR JOUR SUR UNE FAUTE EN RECOUVREMENT D'UN PARTICULIER VICTIME DE REVENU QUÉBEC ET DE REVENU CANADA.
LE
VINDICATIF JUDICIAIRE OU VENGEANCE DES ADMINISTRATEURS DE LA JUSTICE CONTRE LA
LIBERTÉ ATTRIBUÉE PAR LES CHARTE SUR LE DÉLICTUEL IMPÔT SUR LE REVENU HORS LA
LOI DE L’ÉTAT NATIONAL DE REVENU QUÉBEC QUI CHARGE 6% D'INTÉRÊT PAR JOUR SUR
UNE FAUTE EN RECOUVREMENT D'UN PARTICULIER VICTIME DE REVENU QUÉBEC ET DE
REVENU CANADA. Je
connais le plus important de notre système monétaire délictuel au Canada
propriété des membres de l'Association Canadienne des Paiements sur les Marchés
Boursiers Mondiaux et dans les PARADIS FISCAUX de qui les programmes
d’évitement et d’évasion fiscale origine.
Ne vous en faites pas, il n'y a pas un cent d'impôt qui
finance le fonctionnement du Pays et des deux Parlements au Canada toutes et
tous la propriété des propriétaires des MARCHÉS BOURSIERS MONDIAUX. La différence entre l’impôt direct et l’impôt
indirecte est que cet impôt ne peut se répéter dans le territoire continental
canadien en deux reprises c’est-à-dire par le Parlement du Canada et par le
Parlement du Québec de la même manière depuis la délictuelle LOCATION DES
DOMAINES FISCAUX DU PARLEMENT DU CANADA interdite par la Cour suprême du Canada
RCS 31 [1951].
IMPÔT QUÉBEC 2018, ce vidéo vous fait entendre
une conversation de monsieur Frédérick de la corporation d’association des
personnes morales monsieur CHEVIER du genre invariable monsieur, madame,
mademoiselle CHEVRIER peut désignent aussi le MEUBLE VIF QUI SE DÉPLACE COMME
L’ANIMAL, ni humain, ni animal, ni végétal mais survivant de l’enfant-fœtal
défunt par la Loi sur les Laboratoires médicaux RLRQ 1972 c. L-0.2 du fait que
pour être survivant du mélange des gamètes et de l’embryon humain sans la
croissance de l’enfant fœtal dans l’utérus de sa maman, ce survivant devient un
terroriste libéré par sa liberté hors du placenta embryonnaire humain qui
constitue l’ADN HUMAIN du survivant humain libre du monde juridique du fait que
le juridique qui détruit notre progéniture humaine par prolicide, déclare hors
de toute existence juridique l’enfant-embryonnaire, né du mélange des gamètes
au moment de la conception naturelle de l’enfant. Votre liberté devient par
cette révélation l’être souverain sans droit ni loi qui vote et paye des impôts
à la place au nom et pour le compte de la personne physique et raisonnable
fictive sans entité et sans race ni peuple par la FORMULE D : 149844. La
personnalité juridique physique /morale confiée au survivant de
l’enfant-embryonnaire est donc sans loi ni droit ni sûreté celui qui répond au
nom, à la place et pour le compte de la personnalité juridique physique par un
prénom choisi parmi le nom composé de baptême sans patronyme et par la personnalité juridique morale
patronymique de votre nom ou surnom de famille tel monsieur Normandin RI #
231249525 qui a été confié ou plutôt qui est la métamorphose juridique du
survivant de l’enfant embryonnaire sans le défunt-enfant-fœtal. Jacques-Antoine
(438) 390-6246 ou jacquesantoinenormandin17@gmail.com,
dimanche 4 mars 2018
émission enquête citoyen souverain à tout prix RADIO CANADA 23 mars 2013
CITOYEN
SOUVERAIN À TOUS PRIX AVEC MES COMMENTAIRES. Ce 4 mars 2018-03-04
dpcp@justice.gouv.qc.ca,
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