mardi 20 octobre 2020

2020 DÉROGATION PARTIE 1 AUX LIBERTÉS FONDAMENTALES & AUX GARANTIES JURI...

https://youtu.be/llGduHa5vmw 2020

 2020 DÉROGATION PARTIE 1 AUX LIBERTÉS FONDAMENTALES & AUX GARANTIES JURIDIQUES RESPECTÉE PAR JUSTIN TRUDEAU DEPUIS PIERRE-ELLIOT TRUDEAU EN 1982.

DÉROGATION PARTIE 1 AUX LIBERTÉS FONDAMENTALES & AUX GARANTIES JURIDIQUES RESPECTÉE PAR JUSTIN Horacio ARRUDA est en situation de conflit d'intérêt au Québec / Canada. Il utilise la population du Pays du Québec comme modèle et cobaye pour les Pays de la planète. Il utilise des corps policiers de l'ONU/OMS pour surveiller la sécurité publique nos enfants qui sont syndiqués et ont l'intérêt de protéger et servir notre peuple au Québec. RIEN NE VA PLUS, Horacio ARRUDA utilise des mercenaires étranger pour surveiller le comportement de nos policiers, ce qui est TOTALEMENT INACCEPTABLE et contre la souveraineté de notre territoire continental Canadien. Quiconque au Canada administre les tribunaux judiciaires en permettant une intrusion étrangère organisée contre la souveraineté de nos gouvernants et du peuple qui a élu nos gouvernants, commet un outrage et une haute trahison envers le peuple et nos gouvernants et le peuple n'aura autre choix que se défendre à la vie et à la mort contre les envahisseurs étrangers sur notre territoire du Québec comme du Canada. Il est urgent de chasser HORACIO ARRUDA et ses mercenaires du Pays du Québec 1968, 1997, 2000 avant qu'il soit trop tard et que ces envahisseurs occupent par plusieurs milliers de mercenaires, notre territoire. DOM AINE INTERV ENTIONS ESSENTIELLES Prévenir Lutte contre les maladies infectieuses émergentes/ré-émergentes Atténuation, suivi et contrôle des risques de résistance aux antimicrobiens Surveillance de la sécurité alimentaire, atténuation et contrôle des risques et contrôle Système de surveillance robuste des zoonoses Services complets de gestion des risques liés à la biosûreté et à la biosécurité qui est l'ensemble de problèmes liés aux barrières entre espèces humaine et aux organismes génétiquement modifiés Fourniture de vaccins contre les maladies à potentiel épidémique évitables par les vaccinations Services de santé publique aux principaux points d’entrée afin de prévenir les menaces pour la santé publique Programmes visant à prévenir les risques chimiques et radiologiques Détecter Système de biosurveillance en temps réel et réseau de laboratoires Système de surveillance en temps réel (indicateur basé fondé sur les cas indicateurs d'événements et sur les syndromes) Services de santé publique aux principaux points d’entrée afin de détecter les menaces pour la santé publique Programmes visant à détecter les risques chimiques et radiologiques Intervenir Plan de préparation multirisque Centres d’opérations d’urgence en santé publique selon des normes définies et opérations de riposte aux situations d’urgence Lien entre la santé publique et les agences de sécurité Capacité d’accroissement des ressources humaines et élaboration de contre-mesures médicales Mécanismes de communication des risques Services de santé publique aux principaux points d’entrée afin de faire face aux menaces pour la santé publique Programmes visant à faire face aux risques chimiques et radiologiques Monsieur Jacques-Antoine cell: (438) 390-6246

vendredi 16 octobre 2020

DICTATURE COALITION AVENIR QUÉBEC ÉDUCATEUR DE NOS ENFANTS VICTIMES DU M...



2020 DICTATURE DES FONCTIONNAIRES ET MINISTRES DE LA
COALITION AVENIR QUÉBEC, SE CONSTITUANT LES ÉDUCATEURS DE NOS ÉCOLES ET
UNIVERSITÉS CONTRE NOS ENFANTS DE NATURE HUMAINE NON-JURIDIQUES, VICTIMES DU
PORT DU MASQUE DANS LEUR RÉSIDENCE FAMILIALE; CE MASQUE S'AVÈRE INUTILE ET
INSIGNIFIANT DANS UNE PANDÉMIE SELON DE NOMBREUX SPÉCIALISTES EXPÈRES EN CETTE
MATIÈRE SUR NOTRE PLANÈTE, COMPLÈTEMENT IGNORÉS DANS LEURS RÉSULTATS PUBLICS
D'EXPERTISE, PAR LES MEMBRES DE TOUS LES MINISTÈRES FONCTIONNAIRES DE LA
COALITION AVENIR QUÉBEC. LA COURONNE DÉVOLUE EN 1982 AU PREMIER MINISTRE BRIAN
MULRONEY, SE DÉFINIE ÊTRES LES FONCTIONNAIRES ET MINISTRES DES GOUVERNEMENTS EN
SITUATION DE HAUTE TRAHISON CONTRE NOTRE MONARQUE BRITANNIQUE.
Monsieur Jacques-Antoine tel: 1 (438) 390-6246

mercredi 11 décembre 2019

2 heures d’enquête à Service Canada madame Nathalie Racine et son témoin

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vendredi 15 novembre 2019

ORDONNANCE ABSOLUE CONTRE CONCLUSION JUSTESSE/MÂCHURER


GRAND JURY DU PEUPLE DU CANADA; Jacques-Joseph-Antoine-Pierre  représentant des personnes physiques par 17L23300096 notarié; je suis gardien des intérêts de Notre Monarque de la famille Royale britannique et de Ses héritiers, et gardien des intérêts de tous Ses dignes et loyaux sujets.
Avec le manifeste des courriers recommandé.


PARTAGEZ ce lien qui contient le télégramme expédié au Gouverneur général du Canada ainsi que le MANIFESTE D'ORDONNANCE sur deuxième IMPEACHMENT de cet ORDONNANCE ABSOLUE. Et 10 autorités publiques reçoivent et copie du télégramme et le manifeste de 8 pages la neuvième page est pour la forme. Le destinataires sont identifié par leur adresse dans le rapport du Registraire des Entreprises de Revenu Québec avec le nom des administrateurs privés de chaque ENTREPRISE D,AUTORITÉ PUBLIQUE, par leur numéro d'entreprises le NEQ assujetti à REVENU QUÉBEC et par leur numéro de courrier recommandé apparaissant à l'endos de l'enveloppe postale de chaque destinataire. Les destinataires sont: Gouverneur général du Canada, Lieutenant gouverneur du Québec, UPAC, Premier ministre du Canada sa corporation CHAMBRE DES COMMUNES, Premier ministre du Québec sa corporation Assemblée Nationale du Québec et l'autre délictuelle ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du 22 mars 2019 de François PARADIS et son LOGO corporatif, Le Conseil de la Magistrature / Canadian Judicial Council, Ministère du Conseil Exécutif du Québec, Barreau de l'État National 1968 - 2000 du Québec, Gendarmerie Royale du Canada, la Défense Nationale, et la Société Radio Canada.

mardi 24 avril 2018

LE SURINTENDANT DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES REJETTE MOUVEMENT DESJARDINS




Les gens préfèrent leur confort et la sécurité à la VÉRITÉ
RÉVÉLÉE.

É RÉVÉLÉE.


Je, monsieur Jacques-Antoine
représentant autorisé et possédant la personnalité juridique monsieur Normandin
ayant pignon sur rue au 114 boulevard des Vétérans dans la ville de
Cowansvilles du District judiciaire de Bedford de la Circonscription électorale
Brome Missisquoi de la Région administrative Montérégie code postal en vertu de
la loi Fédérale LRC 1985 c. O-5 est J2K 3B9.

Je
suis le requérant des demande formulées aux dirigeants et gouvernants des
Marchés Boursiers du Canada et des États-Unis d’Amérique ainsi que ceux de la
Banque de Règlements Internationaux à Bâle afin que tous et chacun analysent le
comportement des dirigeants et gouvernants du Mouvement Desjardins et de ses
institutions financières et d’assurance responsabilité adjacentes.

Je
m’adresse à tous ceux et celles qui directement ou indirectement sont
d’autorité publique et d’autorité privée chargés par ce manifeste de corriger
ce qui cause tous les préjudices envers l’humanité victime de prolicide
juridique et judiciaire dans la destructions de notre progéniture d’humains
naturels, spirituels et temporels.

Je
demande à cet effet aux dirigeants et gouvernants de la Sécurité Publique, de
la Sécurité Nationale, du Service de Renseignement et de Sécurité du Canada, de
la Gendarmerie Royale du Canada, des membres directs et indirects du Barreau de
la Province 2000 – 2018 du Québec, des notaires de la Chambre des Notaires de
la Province 2000 – 2018 du Québec, de la Chambre des Huissiers du Québec, de
l’Association des Comptables agréés et non-agréés du Québec, du Surintendant
des Institutions Financière du Canada, du Surintendant des Faillites et de
l’Insolvabilité du Canada, de Hydro Québec, des Compagnies Pétrolières auxquels
sont assujettis nos deux Parlements celui d’Ottawa et celui du Québec; je
demande aussi par le fait même de ce manifeste aux dirigeants et gouvernants de
la Société de l’Assurance Automobile du Québec, de la Régie de l’Assurance
Maladie du Québec, du Protecteur du Citoyen de l’Assemblée Nationale du Québec,
de Citoyenneté et Immigration Canada, de l’Agence du Revenu National du Canada,
de l’Agence du Revenu du Québec, des Registraires tous azimuts et leur
Ministère de la Justice de la Province 2000 – 2018 de l’Assemblée Nationale
Monocamérale du Québec, des Centres Correctionnels du Canada et du Québec, de
l’Association des Ombudsmans du Canada et d’ailleurs, de l’Association
Canadienne des Paiements / Paiement Canada, de l’Association des Compagnies
d’Assurance du Canada, de l’Autorité des Marchés Financiers de la Province 2000
– 2018 du Québec, de la Régie du Logement du Québec, du Commissaire à la
Déontologie Policière du Québec, de la Commission des Libérations
Conditionnelles du Canada; je demande par le fait même à tous ceux et celles
qui sont jugés par leur pair ou semblable contrairement au peuple par les
dirigeants et gouvernants du Conseil Canadien de la Magistrature, par ceux et
celles du Conseil de la Magistrature du Québec, par ceux et celles du Syndic du
Barreau de la Province 2000 – 2018 du Québec, par ceux et celles du Syndic de
la Chambre des Notaires de la Province 2000 – 2018 du Québec, par ceux et
celles des Constables Spéciaux des Palais de Justice de la délictuelle Province
2000 – 2018 du Québec, par ceux et celles des Forces Armées Canadiennes qu’ils
reconnaissent et qu’ils appliquent par leurs avocats, par les avocats-juges et par
les juges dans leur juridiction quasi ou extra légitime, constitutionnel de
reconnaître et d’appliquer l’article 1 du Code civil de l’État National de l’An
2000 du Québec et ses deux lois constitutionnelles Québécoises RLRQ 1982 c.
A-23.1 article 15 et RLRQ 2000 c. E-20.2; considérant le fait réfléchi et
volontaire des juges et autre membre provenant du Barreau de la Province 2000 –
2018 du Québec qu’il n’y a pas de loi au Québec par la définition de
l’expression ‘’LOI’’ de la Loi de l’Impôt sur le Revenu du Québec depuis la
dévolution de la Couronne par le règlement fédéral CRC c. 391 et CRC c. 447
aussi par l’article 2 de la Loi sur le Parlement du Canada ‘’LRC 1985 c. P-1’’
et par l’article 46 de la Loi Fédérale LRC 1985 c. I-21.

La
fausse désignation judiciaire et législative de Province de Québec depuis
l’année 2000, dans les actes formels de ces institutions d’autorité publique
enregistrées anticonstitutionnellement contre les articles non-amendés numéros
71 à 80, 91 (1), (3), (29), 92 (1), (2), 93 et 96 de l’Acte de l’Amérique du
Nord Britannique de 1867 sous la forme juridique 88 du Registraire des Entreprises
et des Biens non-réclamés de Revenu Québec, cette dernière étant toujours
désignée faussement la Loi 99 et, de ce fait, je demande formellement que nos
dirigeants et gouvernants reconnaissent et appliquent la Charte du Québec
déclarée quasi-constitutionnelle par l’avocat et ancien député Benoît Pelletier
‘’la Charte des Droits et Libertés de
la Personne juridique du Québec’’
qui ne s’applique aucunement aux
sujets chrétiens catholiques et protestants de Notre Monarque Britannique en
Canada, démontrant par le fait même, l’incapacité juridique et judiciaire ainsi
que législative et démocratique de tout humain de conception naturelle d’agir durant
leur vie humaine naturelle, spirituelle et temporelle à partir de la période
embryonnaire de l’enfant avant d’être déclaré défunt cet enfant embryonnaire
qui a atteint la maturité le constituant défunt-enfant-fœtal par la
constitution des lois de nos législateurs coupables du PROLICIDE JURIDIQUE ET
JUDICIAIRE c’est à dire coupables DE LA DESTRUCTION DE NOTRE PROGÉNITURE
HUMAINE NATURELLE dans le monde juridique, judiciaire et démocratique des deux Conseils
de la Magistrature au Canada celui du Québec et celui du Canada;

Le
prolicide est un acte criminel sans pénalité, fondé par l’article 1(J) de la
loi imaginaire RLRQ 1972 c. L-0.2 sur les Laboratoires médicaux, la
conservation des organes et des tissus et la disposition des cadavres et par
les articles 223(1) et 238 du Code criminel Canadien



vendredi 6 avril 2018

MÉFIANCE-DÉFIANCE-ENVERS-MOUVEMENT-DESJARDINS QUI NOUS SÉQUESTRE PAR L’IMPÔT SUR LE REVENU HORS LA LOI



Le volume de cette vidéo est 2Go. Il faut prendre le temps nécessaire au téléchargement de cette vidéo intitulée MÉFIANCE ET DÉFIANCE CONTRE LE MOUVEMENT DESJARDINS QUI NOUS CAPTURE.

MÉFIANCE-DÉFIANCE-ENVERS-MOUVEMENT-DESJARDINS QUI NOUS SÉQUESTRE PAR L’IMPÔT SUR LE REVENU HORS LA LOI OBJET D’ENDETTEMENT PRIVÉ À 174% DU REVENU BRUT DU SALAIRE DU TRAVAILLEUR ET TRAVAILLEUSE ET DU RETRAITÉ SÉQUESTRÉ PAR LES BANQUES SYNONYME DE JUGE PAR RAOUL ANGLION, LÉO PELLAN ET JEAN CARBONNIER PAR L’EXPRESSION ‘’CAPTURE’’ C'EST-À-DIRE PAR LA CAPTURE DE VOTRE PHOTO, DE VOS EMPREINTES DIGITALES, DE VOTRE SIGNATURE, DE VOTRE ADN, DE VOTRE ADRESSE, DE VOTRE ASSERMENTATION DE VOTRE BULLETIN DE VOTE, DE VOTRE FOLIO BANCAIRE, DE VOTRE VOIX, DE VOTRE ACCORD SOUS N'IMPORTE QUELLE FORME D’ACTE QUE VOUS POSEZ COMME HUMAIN NON JURIDIQUE QUI N’EST PAS UNE PERSONNE PHYSIQUE DE CETTE CONCEPTION DU JURIDIQUE FICTIF DES MEMBRES DU BARREAU ET DE LEURS BÂTONNIERS DE L’ÉTAT NATIONAL DU QUÉBEC, CONSIDÉRANT UN BÂTONNIER COMME LE MODÈLE À SUIVRE PAR LES AVOCATES ET LES AVOCATS DU BARREAU DE LA PROVINCE 2000 – 2018 DU QUÉBEC.

NOUS SOMMES SÉQUESTRÉS COMME SURVIVANT DU DÉFUNT ENFANT-FOETAL QUE LA LOI SUR LES LABORATOIRE MÉDICAUX ET QUE LE CODE CRIMINEL CANADIEN NOUS A RÉDUIT ET NOUS A RÉSIGNER À ÊTRE C'EST À DIRE UNE CHOSE PATRONYMIQUE.